Conditions générales d'utilisation

Mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation

MENTIONS LEGALES

Le site www.go-ensol.com est la propriété de la société ENSOL GROUP : Capital social : 1.000 euros Immatriculation RCS Bobigny : 978 246 601 TVA intra-communautaire : FR 62 978246601 Code APE : 3511Z Siège social : 5 rue Pleyel 93200 Saint-Denis Tél : + 33 6 12 21 83 82 Le site www.goensol.com est édité par la société ENSOL GROUP

Le directeur de publication du site www.go-ensol.com est Monsieur Paul de Roussel de Preville, en qualité de président de la société ENSOL GROUP.

Le site www.goensol.com est maintenu et développé par la société ENSOL GROUP.

Siège social :. 5 RUE PLEYEL 93200 SAINT-DENIS.

Le site www.goensol.com est hébergé en France sur les serveurs de la société VERCEL.

Siège social : 5 RUE PLEYEL 93200 SAINT-DENIS Site internet : https://www.goensol.com .

ENSOL GROUP se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Cette présente page constitue les conditions générales d'utilisation du site www.goensol.com.

La navigation sur le site www.goensol.com vaut pour acceptation de ces CGU.

Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site groupeverlaine.com ne saurait être tenu responsable.

Collecte des données

Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l’égard des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit RGPD, règlement n°2016-679 en complément de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. La politique de confidentialité des données est disponible sous ce lien.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles en contact ENSOL GROUP par mail à l’adresse email contact@goensol.com

Cookies

La politique concernant les cookies du site www.go-ensol.com se trouve sur ce lien.

Propriété intellectuelle.

Les marques et les logos (marques semi-figuratives) ENSOL GROUP figurant sur le site et la plateforme sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable d’ENSOL GROUP en est strictement interdite. La structure générale, les textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site www.goensol.com sont la propriété d'ENSOL GROUP ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droit applicable

Le droit applicable au site www.goensol.com est le droit français

© 2023
Ensol est le nom commercial d’Ensol Group SAS, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 978 246 601 et ayant son siège social au 6 Rue Pleyel, 93200 Saint-Denis.